Marque enregistrée - Marque en vigueur

bal'vinoise
brasserie artésienne, sarl

Numéro de dépôt :
4370552
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
bal\'vinoise de brasserie artésienne

Présentation de la marque bal'vinoise

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie artésienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bal'vinoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie artésienne domicilié(e) 14 rue du marais - 62138 - haisnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 451 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Pierre domicilié(e) 14 rue du marais - 62138 - Haisnes - France.

La marque bal'vinoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bal'vinoise arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

brasserie artésienne a également déposé les autres marques suivantes : ARTE S BOCK , Bière la Bauvinoise , Captain Fracasse , ARTE S PILS , bière Bon Samaritain , La porte des Flandres , La boîte du Brasseur , WEED biere au chanvre biere au gout d'interdit Brasserie Artesienne , Flahute , fée Torchette


brasserie artésienne, sarl - 14 rue du marais - 62138 - haisnes - France - SIREN 499451045


M. Thomas Pierre - 14 rue du marais - 62138 - Haisnes - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Bières.